02 - Qui sommes nous?

Une équipe de passionnés d’information s'occupe de la rubrique Vaucluse-info du site

Car nous pensons que chaque communes, chaque associations doit avoir les mêmes moyens de diffusion de l’information que les plus grandes.

03 - Objectif

Pour la rubrique Vaucluse-info nous voulons développer l’information de proximité et données accès à l’information en générale sur un même site

Avec une participation des internautes, des associations, des communes, des entreprises, des artisans et commerces et toutes personnes voulant participer

Mais aussi permettre aux plus grand nombre, d'accèder à une communication de masse

Le Site a pour vocation d’être une véritable plate-forme d’échanges d’informations de toutes nature entre internautes,

associations, communes, artisans, commerçants, etc.

A chacun de trouver son niveau d’implication

Cela peut aller de la simple lecture à la contribution de l’information, en passant par des commentaires sur les articles publiés

dans les respects des lois

Plusieurs personnes animent le site

Le site est consultable gratuitement

La participation de l’internaute aussi

Le site met de la publicité dans ces pages pour financer l’hébergement du site et les frais pour son fonctionnement

D’autre source de financement seront créer selon les besoins de sont développement


Nous serons très heureux de vous compter parmi nos lecteurs ou nos annonceurs

En vous inscrivant vous pourrez gratuitement :
- ajouter vos informations de toute nature (associatif, commerce, artisan, etc.)
- annoncer vos manifestations
- échanger vos opinions
- envoyer vos photos et vidéos
- avoir accès à l’annuaire de proximité

Vos données transmises lors de l'inscription sont strictement confidentielles et elles ne seront jamais affichées ou communiquées sans votre accord préalable

Le Site  n’est soumis qu’à une obligation de moyens concernant l’exécution du règlement du site

L'internaute reconnaît avoir été informé que le site  est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure telle que difficultés informatiques ...

04 - Hébergement


Nom de l’Hébergeur:

Adresse:
Code Postal:
Ville:


Téléphone:
Fax:


Site:
Email:

05 - Droit des marques


Ce site respecte le droit d'auteur

Seul les marques peuvent vous permettre de reproduire et vous autoriser leurs noms

Les marques et les logos reproduites sur le Site sont des Marques déposées ou non-déposées appartenant à leurs sociétés respectives ou sont utilisées avec l’autorisation des tiers
 
Aucun élément du Site ne saurait être considéré comme une incitation ou une autorisation implicite à utiliser les Marques publiées sur le Site
  
Toute utilisation exige l’accord écrit préalable des marques ou des tierces personnes titulaires des Marques. 

06 - Droit d'Auteur

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. 
 
Toute reproduction d’articles, annonces, publicité, est formellement interdite et engage
les contrevenants à des poursuites judiciaires.
 
Tous les droits de reproduction sont réservés par leurs auteurs respectifs. 
 
Toutes les informations provenant des liens externe au site fond parti des droits d’auteur de ces sites et leurs autorisations est nécessaire pour reproduire tout ou parti des Œuvres, texte, photos, vidéo, etc
 
Malgré nos vérifications, le site  ne peut garantir l’exactitude des informations contenues sur le site et ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'utilisation de ces informations

07 - Liens sur le site

Liens entrants : Le Site permet de mettre des liens pointant sur son contenu (Logo) (disponible ici)
 
Ce lien doit ouvrir une nouvelle page contenant le nom du site

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, à l'ordre public et aux bonnes mœurs

Liens sortants : Le site contient des liens permettant d’accéder à de l’information provenant d’autre sites qui ne sont pas la propriété du site

Le Site ne peut être tenu pour responsable des informations, des services contenu dans ces sites auquel vous aurez accès
 
Toutes les informations provenant des liens sortants au site fond parti des droits d’auteur de ces sites et leurs autorisations est nécessaire pour reproduire tout ou parti des Œuvres, texte, photos, vidéo, etc

08 - Données Personnel, gestion des accès


A/ Données Personnel

Le Site ne saurait en aucun cas être tenu responsable des dommages causés par un virus lors de la connexion à son site.
L’internaute doit prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de ces données et de son matériel
 
Tous les internautes peuvent lire les articles et commentaires et, éventuellement les commenter

B/ Inscription

Aux fins de bénéficier des fonctionnalités du Site, l'Utilisateur doit créer un compte au moyen du formulaire en ligne prévu à cet effet

La création d'un compte sur le Site  est destinée à l'usage des personnes majeures.
Elle est ouverte aux mineurs sous la surveillance d'un adulte

La création d'un compte suppose également que l'internaute dispose d'une adresse électronique valide

Traitement de vos données personnelles:
·  En cas d´acceptation de votre part, le Site se réserve le droit d´adresser des messages à ces utilisateurs

·  Ces informations pourront permettre de vous contacter, pour avoir vos souhaits, vous faire parvenir un questionnaire, de vous faire parvenir des offres de nos partenaires

·  A tout moment vous pourrez y apporter une modification ou refuser que vos coordonnées soient transmises à des tiers

·   Les informations que nous recueillerons seront de nature à vous identifier, pour mieux vous connaître  pour vous permettre de vous donner accès au site pour participer, commenter, recevoir une lettre d’information, recevoir des alertes sur certain sujets, manifestation; vos attente  ou pour participer à l'une de nos enquêtes en ligne.
Dans ce dernier cas et afin de mieux vous informer, nous vous transmettrons les résultats de notre enquête lors de sa parution

C/ Accès

Dès validation du formulaire, et acceptant les conditions d’utilisations des services et des conditions générale d’utilisation

 l'Utilisateur reçoit un courrier électronique lui indiquant son identifiant et son mot de passe

L'accès à son compte peut s'effectuer par saisie de son pseudo et mot de passe associé, dont il assure seul la confidentialité

L'accès au site  après l'inscription est valable pour une durée indéterminée

Le Site se réserve la possibilité d'y mettre fin à tout moment, sans préavis, en cas de non-respect des règles en vigueur

Son compte personnel peut être, immédiatement et sans préavis, temporairement ou définitivement, désactivé à titre temporaire ou définitif
 
Le Site se réserve également la possibilité de supprimer tout article ou commentaire porté à sa connaissance qui contreviendrait manifestement aux bonnes règles en vigueur, ou qui feraient l'objet d'une déclaration par des tiers

Le Site ne saurait être tenu pour responsable d’un éventuel détournement de l’adresse électronique

09 - Espace Contributeur

Qu’est ce un contributeur ?

Un contributeur est une personne qui rédige un ou plusieurs articles ou commentaire sur les articles
 
La contribution implique le respect de certaine règle suivante :

·   L’Internaute ou contributeur peut participer en ligne aux rubriques, articles et commentaires présents sur le site
·   Sa contribution peut être une mise en ligne de texte, de photos, de vidéos, etc
·   L’Internaute ou le contributeur accepte, lors de chaque visite et lors de son inscription en ligne à respecter les règles en vigueur sans aucune réserve.
·   Tout Internaute doit respecter les droits de propriété intellectuelle des Contributeurs auteurs
·   Tout Contributeur demeure l’auteur du contenu de ces articles ou commentaires et des droits de propriété intellectuelle y afférents
·   Toute contribution qui sera publié est sous la propre responsabilité du Contributeur auteur
·   Il lui appartient de contrôler si toutes photos, vidéos, texte sont libres de droit ou lui appartienne
 
 A ce titre, le Contributeur doit s’engager à respecter les lois et règlements et Ne pas :

·   Publier tout contenu qui est contraire aux bonnes moeurs
·   Inciter à la réalisation de crimes et délits,
·   Diffuser de messages violents injurieux, racistes, appel à la guerre, etc
·   Promouvoir la pédophiles, pornographiques etc
·   De manière générale, tout message susceptible de choquer les jeunes mineurs,
·   Porter atteinte à la sécurité ou à l’intégrité d’un Etat ou d’un territoire,
·   Reproduire sans autorisation une œuvre protégée par les droits de propriété intellectuelle, sauf à exercer le droit citation,
·   Insérer de la publicité dans ces articles ou commentaires
·   cette liste n’est pas exhaustive 
 
Le Site ne saurait voir sa responsabilité engagée du fait que les Contributions contiennent des informations, des textes, des sons ou des photos, des vidéos contraires aux règles et à la législation en vigueur, ni de la violation des droits de propriété intellectuelle relatifs à des oeuvres diffusées ou reproduites, même par l’usage d’un lien hypertexte, en intégralité ou partiellement, sans accord exprès de leur auteur

Tout contributeur reconnaît expressément que, du fait des informations portées à sa connaissance à l’utilisation du site pour participer, le Site a rempli ses obligations de conseil et d’informations relatives aux conditions d’utilisation du site

Le contributeur autorise le Site à reproduire, publier, diffuser en tout ou partie, sur tout support, à quelque fin que se soit, les Contributions qu’il a diffusées sur le Site

Le contributeur certifie au Site  de détenir tous les droits nécessaires pour autoriser la reproduction, la publication et la diffusion par le Site de ses Contributions sur tout support

A cet égard, le contributeur garantit le Site contre toute revendication et tout recours que pourraient exercer des tiers à l’occasion de la reproduction, de la publication ou de la diffusion de ses contributions

10 - Adresse IP

le Site enregistre votre adresse IP au moment de l’inscription pour vous identifier

Cette adresse IP pourra être fourni en cas de violation des conditions générale d’utilisation et à la demande des autorités judiciaires

Qu’est ce une adresse IP ?
 
Une adresse IP sert à vous identifier sur le réseau Internet
 
Elle est automatiquement assignée à votre ordinateur au moment de votre connexion

11 - Déclaration à la CNIL


L’internaute peut à tout moment modifier la teneur des Données Personnelles communiquées à l’occasion de son inscription

Déclaration CNIL en cours
Enregistré sous le N°

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression des données personnelles vous concernant


Pour l'exercer, vous pouvez nous contacter par mail à cette adresse :

CNIL@webquotidien.fr

L´utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés www.cnil.fr

12 - Crédits Photos, Vidéo et texte

13 - Publicité


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14 - Partenariat


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